Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILLON
BILLON SA, Société anonyme

Numéro de dépôt :
4030163
Date de dépôt :
05/09/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/09/2023
BILLON de BILLON SA

Présentation de la marque BILLON

Déposée le 5 septembre 2013 par la Société Anonyme (SA) BILLON SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-39 du 27 septembre 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLON SA domicilié(e) 375 rue Jean Rostand - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France et immatriculée sous le numéro RCS 437 381 387 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INSCRIPTA domicilié(e) 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France.

La marque BILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4030163.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLON est expirée depuis le 5 septembre 2023.


BILLON SA, Société anonyme - 375 rue Jean Rostand - 26800 - PORTES-LES-VALENCE - France - SIREN 437381387


INSCRIPTA - 10 rue d'Aumale - 75009 - PARIS - France


Publication - Publication le 27 sept. 2013 au BOPI 2013-39

Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52

Matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; échafaudages métalliques ; produits de chaudronnerie, à savoir colonnes métalliques (parties de constructions), conduites forcées métalliques, conduits métalliques de chauffage central, conduits métalliques d'installations de ventilation et de climatisation, conduites d'eau, tuyauterie et canalisations métalliques ; conduits métalliques d'installations de distribution de fluides ; tuyaux d'embranchement métalliques ; raccords de tuyaux [métalliques] ; tubes métalliques. Toitures à structure métallique ; bardages métalliques pour la construction et le bâtiment.

Appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique. Avertisseurs automatiques de changement de température, appareils électriques de mesure, de régulation de consommation d'énergie ; dispositifs de traitement des signaux électriques ; dispositifs électriques d'optimisation de la consommation et des coûts de l'énergie ; compteurs d'électricité, de gaz, d'eau et de chaleur. Instruments d'alarmes, instruments pour la signalisation et avertisseurs à distance de dysfonctionnements d'installations de production et de distribution d'électricité ; appareils de contrôle d'installations de production et de distribution d'électricité ; installations électriques pour la commande à distance d'opérations industrielles, installations et appareils électriques pour la relève et la transmission d'informations. Dispositifs électriques de mesure, de commande, de régulation, de signalisation et de réglage pour les techniques de chauffage, de ventilation, de désenfumage et de climatisation ; dispositifs de commande, de régulation, de surveillance et de signalisation pour installations de production et de distribution d'énergie et pour la mesure de la consommation d'énergie et d'eau.

Appareils et installations d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de séchage, de distribution de liquides, de fluides et de gaz. Installations sanitaires, appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau, convecteurs, appareils et installations d'éclairage, radiateurs [chauffage], chaudières, cheminées et foyers d'appartement, ustensiles de cuisson électrique ; appareils et installations de conditionnement, de traitement d'air ; appareils et installations de ventilation ; appareils et installation de climatisation ; appareils et installations de chauffage ; réchauffeurs d'air ; sécheurs d'air ; dispositifs de refroidissement de l'air ; installations de filtrage d'air ; appareils et installations pour la purification de l'air et de l'eau ; appareils et installations de production de vapeur. Installations de distribution de tous types de fluides à savoir : air, oxygène, eau, carburant, hydraulique, huile ; circuits hydrauliques (parties constitutives d'appareils de chauffage).

Construction, entretien, maintenance et rénovation de complexes immobiliers, d'immeubles résidentiels, de lotissements résidentiels, de bâtiments commerciaux, de centres commerciaux, d'immeubles de bureaux et de parcs de stationnement à plusieurs niveaux et informations s'y rapportant. Installation, entretien et réparation de bardages sur les façades extérieurs de bâtiments. Travaux de couverture de toits ; construction, entretien et réparation de constructions transportables et préfabriquées ; assemblage, montage et démontage d'ensembles et de sous-ensembles industriels ; construction d'intérieurs de bâtiments ; services d'isolation [construction] ; services de conseillers en supervision de construction de bâtiments ; construction, réparation et maintenance de systèmes d'isolation thermique ; services de construction en matière d'installation de systèmes de chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage et conditionnement d'air et informations s'y rapportant ; installation, construction, maintenance, révision et réparation de réseaux de distribution d'électricité, d'installations, d'équipements et d'appareils de production d'électricité et d'énergie électrique ; travaux de plomberie, installation, maintenance, révision de systèmes de plomberie. Entretien ou nettoyage de bâtiment, de locaux, du sol (ravalement de façades, désinfection, dératisation) ; entretien ou nettoyage d'objets divers ; services d'installation et d'entretien de dispositifs de commande, de régulation, de surveillance et de signalisation pour installations de production et de distribution d'énergie et pour la mesure de la consommation d'énergie et d'eau. Dépannage d'urgence de systèmes de chauffage, ventilation, climatisation, désenfumage et conditionnement d'air.

Conseils et consultations en matière d'économie d'énergie et d'énergie renouvelable. Information en matière de consommation d'énergie, à savoir informations en matière d'économie d'énergie. Services d'ingénierie, établissement de plans pour la construction, consultation sur la protection de l'environnement ; étude de projets techniques, recherches en mécanique, recherches techniques en matière de construction, rénovation et entretien de bâtiments. Recherches en matière de protection de l'environnement liées à la construction.