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Marques déposées par BILLON PAUL-JACQUES-OLIVIER
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MEMO-CARTE ""-CHEQUE (S)
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MEMO-CARTE ""-CHEQUE (S)
BILLON PAUL-JACQUES-OLIVIER

Numéro de dépôt :
3172973
Date de dépôt :
08/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANTES
Date d'expiration :
08/07/2022
MEMO-CARTE \

Présentation de la marque MEMO-CARTE ""-CHEQUE (S)

Déposée le 8 juillet 2002 par BILLON PAUL-JACQUES-OLIVIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANTES), la marque française « MEMO-CARTE ""-CHEQUE (S) » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-33 du 16 août 2002.

Le déposant est BILLON PAUL-JACQUES-OLIVIER domicilié(e) 5 La BASSE PARNIERE - 44650 - LEGÉ - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BILLON PAUL domicilié(e) 5 LA BASSE PARNIERE - 44650 - LEGÉ - France.

La marque MEMO-CARTE ""-CHEQUE (S) a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3172973.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MEMO-CARTE ""-CHEQUE (S) est expirée depuis le 8 juillet 2022.


BILLON PAUL-JACQUES-OLIVIER - 5 La BASSE PARNIERE - 44650 - LEGÉ - France


BILLON PAUL - 5 LA BASSE PARNIERE - 44650 - LEGÉ - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-50

Publication - Publication le 16 août 2002 au BOPI 2002-33

Renouvellement sans limitation le 12 juin 2012 n°2501692 - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-06-12

Bloc-notes (papeterie) sur feuillets en papier permettant de noter et conserver sous les yeux dans la pochette de carte bancaire) : tous les paiements - retraits - achats etc... Les comptes au mois en cours avant de le porter dans le livre de comptes de l'année.