Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PLANETE INTERLIGNES
BILLON Pascal René
LE CARROUR Pascal
MALNOU Christophe François

Numéro de dépôt :
96608310
Date de dépôt :
31/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
31/01/2006

Présentation de la marque PLANETE INTERLIGNES

Déposée le 31 janvier 1996 par BILLON Pascal René, LE CARROUR Pascal, MALNOU Christophe François auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PLANETE INTERLIGNES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-10 du 8 mars 1996.

Les déposants sont BILLON Pascal René, domicilié(e) 10 allée des Feuillantines, 94800 VILLEJUIF - France, LE CARROUR Pascal, domicilié(e) 2 rue Garnier Pagès, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES - France, MALNOU Christophe François, domicilié(e) 21 avenue de Savoie, 78140 VELIZY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr. LE CARROUR Pascal - France.

La marque PLANETE INTERLIGNES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96608310.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PLANETE INTERLIGNES est expirée depuis le 31 janvier 2006.


BILLON Pascal René - 10 allée des Feuillantines, 94800 VILLEJUIF - France

LE CARROUR Pascal - 2 rue Garnier Pagès, 94100 SAINT MAUR DES FOSSES - France

MALNOU Christophe François - 21 avenue de Savoie, 78140 VELIZY - France


Mr. LE CARROUR Pascal - France


Inscription le 9 octobre 2003 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°379400 - Publication au BOPI 2003-10-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-28

Publication - Publication le 8 mars 1996 au BOPI 1996-10

Logiciels informatiques, programmes enregistrés.Communications par terminaux d'ordinateurs, transmission de messages, sons et images par ordinateurs.Conception et élaboration de logiciels, consultation en matière d'ordinateur, consultation en matière de sécurité informatique, consultation en matière de logiciels, étude de projets Informatiques, expertises (travaux d'ingénieur), location d'ordinateurs, location de logiciels informatiques, mise à jour de logiciels informatiques, programmation pour ordinateurs

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.