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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BILLON FRERES
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SOFT METAL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SOFT METAL
BILLON FRERES (Société Anonyme)

Numéro de dépôt :
92407192
Date de dépôt :
20/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/02/2002

Présentation de la marque SOFT METAL

Déposée le 20 février 1992 par la Société Anonyme (SA) BILLON FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SOFT METAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLON FRERES domicilié(e) 40, Rue Descartes, 69100 VILLEURBANNE - France et immatriculée sous le numéro RCS 323 417 840 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Claude BILLON Président Directeur Général Société BILLON FRERES - France.

La marque SOFT METAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407192.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SOFT METAL est expirée depuis le 20 février 2002.

BILLON FRERES a également déposé les autres marques suivantes : FRATELLI BILLONI , SUNSEEKER , GARDE DU CORPS , SERVICE TRES ATTENTIF S.T.A. , COURT CIRCUIT BILLON BBBB , COURT-CIRCUIT


BILLON FRERES (Société Anonyme) - 40, Rue Descartes, 69100 VILLEURBANNE - France - SIREN 323417840


Monsieur Claude BILLON Président Directeur Général Société BILLON FRERES - France


Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234467 - Publication au BOPI 1997-03-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1994-16

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

TISSUS notamment en maille pour lingerie, maillot de bain, prêt à porter