Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COURT CIRCUIT BILLON BBBB
Numéro de dépôt :
1616337
Date de dépôt :
14/09/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
14/09/2000
Présentation de la marque COURT CIRCUIT BILLON BBBB
Déposée le 14 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BILLON FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURT CIRCUIT BILLON BBBB » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COURT CIRCUIT BILLON BBBB a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1616337.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BILLON FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234467 - Publication au BOPI 1997-03-18