Marque enregistrée - Marque en non vigueur
COURT-CIRCUIT
Numéro de dépôt :
1740458
Date de dépôt :
02/07/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/07/2000
Présentation de la marque COURT-CIRCUIT
Déposée le 2 juillet 1990 par BILLON FRERES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « COURT-CIRCUIT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque COURT-CIRCUIT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1740458.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BILLON FRERES a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 18 mars 1997 - Transmission totale de propriété n°234467 - Publication au BOPI 1997-03-18