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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BILLON FRERES ET CIE
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TISSUS BILLON
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

TISSUS BILLON
BILLON FRERES ET CIE S.A

Numéro de dépôt :
1685390
Date de dépôt :
02/08/1991
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
02/08/2011

Présentation de la marque TISSUS BILLON

Déposée le 2 août 1991 par la Société Anonyme (SA) BILLON FRERES ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « TISSUS BILLON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLON FRERES ET CIE domicilié(e) 40 Rue descartes, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2204188) - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 514 541 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BILLON FRERES ET CIE (anciennement dénommée PROJETS ET INVESTISSEMENTS) domicilié(e) (dossier no 2204188) - France.

La marque TISSUS BILLON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1685390.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque TISSUS BILLON est expirée depuis le 2 août 2011.

BILLON FRERES ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : BILLON FRERES , INTESYS INTELLIGENT TEXTILE SYSTEM , L.T.A. LABORATOIRE - TEXTILES ACTIFS , BBBB BILLON


BILLON FRERES ET CIE S.A - 40 Rue descartes, 69100 VILLEURBANNE (dossier no 2204188) - France - SIREN 956514541


BILLON FRERES ET CIE (anciennement dénommée PROJETS ET INVESTISSEMENTS) - (dossier no 2204188) - France


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2001 n°2204188 - Publication au BOPI 2001-07-25

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-02

Inscription le 18 mars 1997 - Changement de dénomination n°234470 - Publication au BOPI 1997-03-18

Tissus et produits textiles notamment pour le bain, le sportwear, la lingerie, le prêt-à-porter - vêtements - dentelles et broderies

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.