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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BILLON FRERES & Cie
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BILLON L'esprit maille
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILLON L'esprit maille
BILLON FRERES & Cie Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3180238
Date de dépôt :
22/08/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
22/08/2012
BILLON L\'esprit maille de BILLON FRERES & Cie

Présentation de la marque BILLON L'esprit maille

Déposée le 22 août 2002 par la Société Anonyme (SA) BILLON FRERES & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « BILLON L'esprit maille » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-39 du 27 septembre 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLON FRERES & Cie domicilié(e) 40, rue Descartes,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France et immatriculée sous le numéro RCS 956 514 541 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet John SCHMITT domicilié(e) 9, rue Pizay,69001 LYON - 69001 - France.

La marque BILLON L'esprit maille a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3180238.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

24 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLON L'esprit maille est expirée depuis le 22 août 2012.


BILLON FRERES & Cie Société Anonyme - 40, rue Descartes,69100 VILLEURBANNE - 69100 - France - SIREN 956514541


Cabinet John SCHMITT - 9, rue Pizay,69001 LYON - 69001 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-04

Publication - Publication le 27 sept. 2002 au BOPI 2002-39

Tissus. Vêtements. Dentelles et broderies.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.