Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MARQUIS DE SYLENE
BILLON Daniel

Numéro de dépôt :
95582509
Date de dépôt :
24/07/1995
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/07/2005

Présentation de la marque MARQUIS DE SYLENE

Déposée le 24 juillet 1995 par BILLON Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARQUIS DE SYLENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-35 du 1 septembre 1995.

Le déposant est BILLON Daniel, domicilié(e) Luchac, 16200 CHASSORS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLON Daniel - France.

La marque MARQUIS DE SYLENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95582509.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MARQUIS DE SYLENE est expirée depuis le 24 juillet 2005.

BILLON Daniel a également déposé les autres marques suivantes : CHRONO-CAVE , CHATEAU SYLENE


BILLON Daniel - Luchac, 16200 CHASSORS - France


BILLON Daniel - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-12

Publication - Publication le 1 sept. 1995 au BOPI 1995-35

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