Marque enregistrée - Marque en non vigueur
CHATEAU SYLENE
Numéro de dépôt :
1386654
Date de dépôt :
22/04/1986
Lieu de dépôt :
COGNAC
Date d'expiration :
22/04/1996
Présentation de la marque CHATEAU SYLENE
Déposée le 22 avril 1986 par monsieur BILLON Daniel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (COGNAC), la marque française « CHATEAU SYLENE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque CHATEAU SYLENE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1386654.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU SYLENE est expirée depuis le 22 avril 1996.
BILLON Daniel a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-23