Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carrés sur toile, Concept Valouchab'
Mme Billon-Chabert Valérie

Numéro de dépôt :
3918422
Date de dépôt :
07/05/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/05/2022
Carrés sur toile, Concept Valouchab\' de Billon-Chabert Valérie

Présentation de la marque Carrés sur toile, Concept Valouchab'

Déposée le 7 mai 2012 par madame Billon-Chabert Valérie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Carrés sur toile, Concept Valouchab' » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-22 du 1 juin 2012.

Le déposant est madame Billon-Chabert Valérie domicilié(e) 21 clos des sources - 77000 - MELUN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme Billon-Chabert Valérie domicilié(e) 21 clos des sources - 77000 - MELUN - France.

La marque Carrés sur toile, Concept Valouchab' a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918422.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carrés sur toile, Concept Valouchab' est expirée depuis le 7 mai 2022.


Mme Billon-Chabert Valérie - 21 clos des sources - 77000 - MELUN - France


Mme Billon-Chabert Valérie - 21 clos des sources - 77000 - MELUN - France


Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22

Enregistrement avec modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ; Tableaux modulables, oeuvres d'arts (peintures) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition ; Organisation d'exposition de peintures, a buts culturels ou éducatifs et services des musées (présentation, expositions).

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; étude de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; conversion de données ou de documents d'un support physique vers un support électronique ; services de dessinateurs d'arts graphiques ; stylisme (esthétique industrielle) ; Services d'artiste peintre.