Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Carole Billon
BILLON Carole, Berthe, Marie

Numéro de dépôt :
1759529
Date de dépôt :
05/04/1990
Lieu de dépôt :
ST NAZAIRE
Date d'expiration :
05/04/2000
Carole Billon de BILLON Carole

Présentation de la marque Carole Billon

Déposée le 5 avril 1990 par BILLON Carole auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ST NAZAIRE), la marque française « Carole Billon » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BILLON Carole, Berthe, Marie, domicilié(e) 1 avenue de la chapelle, 44380 PORNICHET - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLON Carole, Berthe, Marie - France.

La marque Carole Billon a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759529.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Carole Billon est expirée depuis le 5 avril 2000.

BILLON Carole a également déposé les autres marques suivantes : 3612 CODE BEBE


BILLON Carole, Berthe, Marie - 1 avenue de la chapelle, 44380 PORNICHET - France


BILLON Carole, Berthe, Marie - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-11

Vêtements de prêt à porter, lingerie, sporswear en secteur homme, femme, enfant et layette.