Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BINOMAG
BILLITON B.V. , International B.V. of 19, Louis Couperusplein, LA HAYE (Hollande).

Numéro de dépôt :
1210870
Date de dépôt :
03/08/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
03/08/1992

Présentation de la marque BINOMAG

Déposée le 3 août 1982 par BILLITON B.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BINOMAG » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BILLITON B.V. , International B.V. of 19, Louis Couperusplein, LA HAYE (Hollande). - Pays-Bas.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET HARLE & PHELIP. - France.

La marque BINOMAG a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1210870.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BINOMAG est expirée depuis le 3 août 1992.

BILLITON B.V a également déposé les autres marques suivantes : NEDMAG


BILLITON B.V. , International B.V. of 19, Louis Couperusplein, LA HAYE (Hollande). - Pays-Bas


CABINET HARLE & PHELIP. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-02

Produits chimiques destinés à l'industrie. Aliments et leurs additifs pour animaux, notamment additifs minéraux.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.