Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
ATRIA
BILLIOTTE Jean-Marie, Michel BASSET Frédéric, Michel LOZE Bernard KOSCIUSKO-MORIZET Jacques, Antoine
Numéro de dépôt :
3335694
Date de dépôt :
19/01/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Présentation de la marque ATRIA
Déposée le 19 janvier 2005 par BILLIOTTE Jean-Marie, BASSET Frédéric, LOZE Bernard, KOSCIUSKO-MORIZET Jacques
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ATRIA »
Les déposants sont BILLIOTTE Jean-Marie, Michel domicilié(e) 75 Harrington Gardens LONDRES SW7 4JZ,Royaume-Uni - Royaume-Uni, BASSET Frédéric, Michel domicilié(e) 12 Trubnaya St.,103045 MOSCOU,Fédération de Russie - Russie, LOZE Bernard domicilié(e) 25 bis rue de Constantine,75007 PARIS - 75007 - France, KOSCIUSKO-MORIZET Jacques, Antoine domicilié(e) 6 rue de Saint Simon,75007 PARIS - 75007 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Marie BILLIOTTE C/O MULTEK domicilié(e) Tour de Rosny 2, 112 Avenue du Général de Gaulle, BL 41,93118 ROSNY-SOUS-BOIS CEDEX - 93118 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BASSET Frédéric, Michel - 12 Trubnaya St.,103045 MOSCOU,Fédération de Russie - Russie
LOZE Bernard - 25 bis rue de Constantine,75007 PARIS - 75007 - France
KOSCIUSKO-MORIZET Jacques, Antoine - 6 rue de Saint Simon,75007 PARIS - 75007 - France
Jean-Marie BILLIOTTE C/O MULTEK - Tour de Rosny 2, 112 Avenue du Général de Gaulle, BL 41,93118 ROSNY-SOUS-BOIS CEDEX - 93118 - France
Inscription le 7 mars 2006 - Rejet total n°429594 - Publication au BOPI 2006-03-07
Publication - Publication le 25 févr. 2005 au BOPI 2005-08
Assurances ; affaires financières ; affaires monétaires ; affaires immobilières. Caisses de prévoyance. Banque directe. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds, et notamment gestion et administration de fonds d'investissement.
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