Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GENIUS
BILLION S.A. Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3093098
Date de dépôt :
03/04/2001
Lieu de dépôt :
TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/04/2011

Présentation de la marque GENIUS

Déposée le 3 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) BILLION auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TOULOUSE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « GENIUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-19 du 11 mai 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLION domicilié(e) ayant son siège social 1 avenue Victor Hugo, 01104 Oyonnax - France et immatriculée sous le numéro RCS 350 293 049 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Morelle & Bardou - France.

La marque GENIUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3093098.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GENIUS est expirée depuis le 3 avril 2011.

BILLION a également déposé les autres marques suivantes : PROXIMA , (Marque figurative) , ATRIUM , GENIUS , L'EVENEMENT PLASTIQUE , VULCAN , (Marque figurative) , (Marque figurative) , VISUMAT , OPTIM


BILLION S.A. Société Anonyme - ayant son siège social 1 avenue Victor Hugo, 01104 Oyonnax - France - SIREN 350293049


Cabinet Morelle & Bardou - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2001-36

Publication - Publication le 11 mai 2001 au BOPI 2001-19

Machines pour la transformation du plastique, de type industriel, destinées aux professionnels et non accessibles au grand public.