Déposée le 4 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) BILLION S.A
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « BILLION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLION S.A domicilié(e) 1 avenue Victor Hugo,
01810 BELLIGNAT - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Dennemeyer & Associates S.A., Société Anonyme,
M. Lombardo Olivier domicilié(e) 55 Rue des Bruyeres,
1274 1274 - Luxembourg.
La marque BILLION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1613404.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque BILLION arrivera à expiration en date du 4 septembre 2030.
BILLION S.A, Société Anonyme - 1 avenue Victor Hugo,
01810 BELLIGNAT - France
Dennemeyer & Associates S.A., Société Anonyme,
M. Lombardo Olivier - 55 Rue des Bruyeres,
1274 1274 - Luxembourg
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-06
Renouvellement sans limitation le 23 août 2000 n°2180688 - Publication au BOPI 2000-08-23
Renouvellement sans limitation le 18 janvier 2011 n°2460359 - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-01-18
Renouvellement sans limitation le 1 septembre 2020 n°2758206 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-01
Machines et machines-outils notamment machines pour le travail des matières plastiques, moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres), accouplements et courroies de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres), instruments agricoles, couveuses pour les oeufs, leurs pièces détachées.Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques notamment armoires, pupitres et tableaux de commande, mécanismes électroniques de régulation, minuteries et autres instruments chronométriques, appareils et instruments photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement, appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images, supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques, distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement, caisses enregistreuses, machines à calculer et équipement pour le traitement de l'information, extincteurs. Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
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