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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BILLION MAYOR ET CIE
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SPANBIL
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

SPANBIL
BILLION MAYOR ET CIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1514941
Date de dépôt :
13/02/1989
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
13/02/2009

Présentation de la marque SPANBIL

Déposée le 13 février 1989 par la Société Anonyme (SA) BILLION MAYOR ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « SPANBIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLION MAYOR ET CIE domicilié(e) 62, rue Philippe de Lassalle, 69004 LYON (dossier no 2137690) - France et immatriculée sous le numéro RCS 954 504 833 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) (dossier no 2137690) - France.

La marque SPANBIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1514941.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25 26

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SPANBIL est expirée depuis le 13 février 2009.

BILLION MAYOR ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : BIL , BILLION-MAYOR , VOLUBIL , BILTEX


BILLION MAYOR ET CIE Société Anonyme - 62, rue Philippe de Lassalle, 69004 LYON (dossier no 2137690) - France - SIREN 954504833


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - (dossier no 2137690) - France


Renouvellement sans limitation le 11 février 1999 n°2137690 - Publication au BOPI 1999-02-11

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Inscription le 10 février 1999 - Changement de dénomination n°271933 - Publication au BOPI 1999-02-10

Des fils.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles.Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochet et oeillets, épingles et aiguilles; fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.