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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BILLION ET CIE
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MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSE
BILLION ET CIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1626153
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2000

Présentation de la marque MOUSSE

Déposée le 6 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) BILLION ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLION ET CIE domicilié(e) 62, rue Philippe de Lassalle, 69004 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1626153.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MOUSSE est expirée depuis le 6 avril 2000.

BILLION ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : BIL NIT , BI , BILSOFT , BILSOFT , PANTABIL , BILMOUSSE , BILSWEET , BICRYLA , CHEVEUX D'ANGE , BIG BIL


BILLION ET CIE, Société anonyme - 62, rue Philippe de Lassalle, 69004 LYON - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-16

Des fils de chanvre, lin, jute, fils artificiels et synthetiques et divers