Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVEUX D'ANGE
BILLION ET CIE, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1586564
Date de dépôt :
06/04/1990
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
06/04/2000

Présentation de la marque CHEVEUX D'ANGE

Déposée le 6 avril 1990 par la Société Anonyme (SA) BILLION ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CHEVEUX D'ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLION ET CIE domicilié(e) 62, rue Philippe de Lassalle, 69004 LYON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque CHEVEUX D'ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1586564.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHEVEUX D'ANGE est expirée depuis le 6 avril 2000.

BILLION ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : BIL NIT , BI , BILSOFT , BILSOFT , PANTABIL , BILMOUSSE , BILSWEET , BICRYLA , BIG BIL , BILEXTENS


BILLION ET CIE, Société anonyme - 62, rue Philippe de Lassalle, 69004 LYON - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-39

Fils, tissus, vêtements confectionnés en tous genres, lingerie de corps et de ménage; sous et survêtements, chapellerie, bonneterie, bas, chaussettes, socquettes, ganterie, corsets, gaines, soutien-gorge

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.