Déposée le 27 avril 1989 par la Société Anonyme (SA) BILLION ET CIE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BILMOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLION ET CIE domicilié(e) 62, rue Philippe de Lassalle, 69004 LYON - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France.
La marque BILMOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1528755.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BILLION ET CIE, Société anonyme - 62, rue Philippe de Lassalle, 69004 LYON - France
CABINET GERMAIN ET MAUREAU - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-43
Fils.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles
Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.
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