Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BILL
Numéro de dépôt :
1354900
Date de dépôt :
15/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/1996
Présentation de la marque BILL
Déposée le 15 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) BILLION ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque BILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354900.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILL est expirée depuis le 15 mai 1996.
BILLION ET CIE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43