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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BILLION ET CIE
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BILL
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILL
BILLION ET CIE, société anonyme

Numéro de dépôt :
1354900
Date de dépôt :
15/05/1986
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/1996

Présentation de la marque BILL

Déposée le 15 mai 1986 par la Société Anonyme (SA) BILLION ET CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « BILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLION ET CIE domicilié(e) 62, rue Philippe de Lassalle, 69004 LYON. (France). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque BILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1354900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILL est expirée depuis le 15 mai 1996.

BILLION ET CIE a également déposé les autres marques suivantes : BIL NIT , BI , BILSOFT , BILSOFT , PANTABIL , BILMOUSSE , BILSWEET , BICRYLA , CHEVEUX D'ANGE , BIG BIL


BILLION ET CIE, société anonyme - 62, rue Philippe de Lassalle, 69004 LYON. (France). - France


CABINET GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-43

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