Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BILLION & CIE
/
MOUSSE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MOUSSE
BILLION & CIE, société anonyme, 62 rue Philippe de Lassalle, 69004 LYON.

Numéro de dépôt :
1162990
Date de dépôt :
09/04/1980
Lieu de dépôt :
LYON

Présentation de la marque MOUSSE

Déposée le 9 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) BILLION & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « MOUSSE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLION & CIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque MOUSSE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1162990.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

23

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque MOUSSE est expirée depuis le 9 avril 1990.

BILLION & CIE a également déposé les autres marques suivantes : PPPP PALYPA , BIL LYON , PALYPA , BILACETTA , PALYPA , BIL LYON , BILTEX , BIG BIL , SPANBULK , BILBANG


BILLION & CIE, société anonyme, 62 rue Philippe de Lassalle, 69004 LYON. - France


GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-28

Des fils de chanvre, lin, jute, fils artificiels et synthétiques et divers.