Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVEUX D'ANGE
BILLION & CIE, société anonyme, 62 rue Philippe de Lassalle, 69004 LYON.

Numéro de dépôt :
1155455
Date de dépôt :
09/04/1980
Lieu de dépôt :
LYON

Présentation de la marque CHEVEUX D'ANGE

Déposée le 9 avril 1980 par la Société Anonyme (SA) BILLION & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON), la marque française « CHEVEUX D'ANGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLION & CIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque CHEVEUX D'ANGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1155455.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CHEVEUX D'ANGE est expirée depuis le 9 avril 1990.

BILLION & CIE a également déposé les autres marques suivantes : PPPP PALYPA , BIL LYON , PALYPA , BILACETTA , PALYPA , BIL LYON , BILTEX , BIG BIL , SPANBULK , MOUSSE


BILLION & CIE, société anonyme, 62 rue Philippe de Lassalle, 69004 LYON. - France


GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1981-17

Tous fils et tous tissus de quelque nature que ce soit, des vêtements confectionnés en tous genres, de la lingerie de corps et de ménage, sous et survêtements, chapellerie, mode, plumes de parure, fleurs artificielles, broderie, passementerie, galons, boutons, dentelles, tulles, rubans, bonneterie, bas, chaussettes, socquettes, ganterie, mercerie, corsets, gaines et soutien-gorge, aiguilles et épingles, des tentes, bâches, toiles cirées huilées, caoutchoutées, objets orthopédiques, bas à varices, genouillères, protège-moignons, objets pour pansements, bandes.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.