Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BILL
Numéro de dépôt :
959378
Date de dépôt :
31/05/1976
Lieu de dépôt :
Lyon
Présentation de la marque BILL
Déposée le 31 mai 1976 par Billion & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « BILL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BILL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 959378.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque BILL est expirée depuis le 31 mai 1986.
Billion & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-519