Marque enregistrée - Marque en non vigueur
BILACETTA
Numéro de dépôt :
932785
Date de dépôt :
27/08/1975
Lieu de dépôt :
Lyon
Présentation de la marque BILACETTA
Déposée le 27 août 1975 par Billion & Cie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « BILACETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque BILACETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 932785.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque BILACETTA est expirée depuis le 27 août 1985.
Billion & Cie a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-478