Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BILACETTA
BILLION & CIE Société Anonyme

Numéro de dépôt :
1322389
Date de dépôt :
03/09/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
03/09/1995

Présentation de la marque BILACETTA

Déposée le 3 septembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BILLION & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BILACETTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLION & CIE domicilié(e) 62, rue Philippe de Lassalle, 69004 LYON (FRANCE). - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque BILACETTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1322389.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILACETTA est expirée depuis le 3 septembre 1995.

BILLION & CIE a également déposé les autres marques suivantes : PPPP PALYPA , BIL LYON , PALYPA , PALYPA , BIL LYON , BILTEX , BIG BIL , SPANBULK , MOUSSE , BILBANG


BILLION & CIE Société Anonyme - 62, rue Philippe de Lassalle, 69004 LYON (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-07

Des fils.