Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIL LYON
BILLION & CIE, Société Anonyme, 62, rue Philippe de Lassalle, 69004 LYON (FRANCE).

Numéro de dépôt :
1330116
Date de dépôt :
05/11/1985
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/1995
BIL LYON de BILLION & CIE

Présentation de la marque BIL LYON

Déposée le 5 novembre 1985 par la Société Anonyme (SA) BILLION & CIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « BIL LYON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BILLION & CIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France.

La marque BIL LYON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1330116.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIL LYON est expirée depuis le 5 novembre 1995.

BILLION & CIE a également déposé les autres marques suivantes : PPPP PALYPA , PALYPA , BILACETTA , PALYPA , BIL LYON , BILTEX , BIG BIL , SPANBULK , MOUSSE , BILBANG


BILLION & CIE, Société Anonyme, 62, rue Philippe de Lassalle, 69004 LYON (FRANCE). - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-16

Fils.Tissus, couvertures de lit et de table, articles textiles non compris dans d'autres classes.Vêtements, y compris les bottes, les souliers et les pantoufles. Dentelles et broderies, rubans et lacets, boutons, boutons à pression, crochets et oeillets, épingles et aiguilles, fleurs artificielles.

Fils à usage textile. Fils élastiques à usage textile ; fils de caoutchouc à usage textile ; fils de verre à usage textile ; laine filée ; soie filée.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.