DOMAINE DU CASSARD
Présentation de la marque DOMAINE DU CASSARD
Déposée le 10 mars 1975 par monsieur Billières (Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Blaye), la marque française « DOMAINE DU CASSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque DOMAINE DU CASSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 921251.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque DOMAINE DU CASSARD est expirée depuis le 10 mars 1985.
Billières (Bernard a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-455