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Marques déposées par BILLIÈRES Bernard
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DOMAINE DU CASSARD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU CASSARD
BILLIÈRES Bernard

Numéro de dépôt :
3174506
Date de dépôt :
10/07/2002
Lieu de dépôt :
BLAYE
Date d'expiration :
10/07/2022
DOMAINE DU CASSARD de BILLIÈRES Bernard

Présentation de la marque DOMAINE DU CASSARD

Déposée le 10 juillet 2002 par BILLIÈRES Bernard auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BLAYE), la marque française « DOMAINE DU CASSARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-34 du 23 août 2002.

Le déposant est BILLIÈRES Bernard domicilié(e) no 3 Le Bois - 33820 - ST CLERS SUR GIRONDE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BILLIERES Bernard domicilié(e) 3 Le Bois - 33820 - SAINT CLERS SUR GIRONDE - France.

La marque DOMAINE DU CASSARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3174506.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMAINE DU CASSARD est expirée depuis le 10 juillet 2022.


BILLIÈRES Bernard - no 3 Le Bois - 33820 - ST CLERS SUR GIRONDE - France


Monsieur BILLIERES Bernard - 3 Le Bois - 33820 - SAINT CLERS SUR GIRONDE - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-51

Publication - Publication le 23 août 2002 au BOPI 2002-34

Renouvellement sans limitation le 27 juin 2012 n°2503007 - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-06-27

Vins d'appellation d'origine contrôlée et provenant de l'exploitation viticole exactement dénommée "domaine du cassard"