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Marques déposées par BILLIEMAZ Henry
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CHEVAL BLANC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CHEVAL BLANC
BILLIEMAZ Henry

Numéro de dépôt :
1062373
Date de dépôt :
09/08/1978
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CHEVAL BLANC

Déposée le 9 août 1978 par BILLIEMAZ Henry auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CHEVAL BLANC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BILLIEMAZ Henry domicilié(e) 01730 BREGNIER-CORDON, 11 Grande Rue 01300 BELLEY, agissant à titre conservatoire en qualité de Syndic de la Société Anonyme: "CHEVAL BLANC", 01730 BREGNIER-CORDON, suivant jugements de liquidation du 9 Juillet 1975 et règlement judiciaire du 24 Juin 1977. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Maître Bernard JEROME, - France.

La marque CHEVAL BLANC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1062373.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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BILLIEMAZ Henry - 01730 BREGNIER-CORDON, 11 Grande Rue 01300 BELLEY, agissant à titre conservatoire en qualité de Syndic de la Société Anonyme: "CHEVAL BLANC", 01730 BREGNIER-CORDON, suivant jugements de liquidation du 9 Juillet 1975 et règlement judiciaire du 24 Juin 1977. - France


Maître Bernard JEROME, - France


Inscription - Changement d'adresse n°16551 - Publication au BOPI 1979-010

Produits de confiserie et de chocolaterie.