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Marques déposées par BILLIARD Hubert
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LE GAULOIS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

LE GAULOIS
BILLIARD Hubert

Numéro de dépôt :
96617136
Date de dépôt :
19/03/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
19/03/2026

Présentation de la marque LE GAULOIS

Déposée le 19 mars 1996 par BILLIARD Hubert auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE GAULOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-17 du 26 avril 1996.

Le déposant est BILLIARD Hubert domicilié(e) Vieille Route de Fontaine - 55160 - AVENAY VAL D'OR - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. BILLIARD Hubert domicilié(e) Vieille Route de Fontaine - 55160 - AVENAY VAL D'OR - France.

La marque LE GAULOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96617136.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque LE GAULOIS arrivera à expiration en date du 19 mars 2026.


BILLIARD Hubert - Vieille Route de Fontaine - 55160 - AVENAY VAL D'OR - France


M. BILLIARD Hubert - Vieille Route de Fontaine - 55160 - AVENAY VAL D'OR - France


Renouvellement sans limitation le 27 janvier 2006 n°2306655 - Publication au BOPI 2006-01-27

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-50

Publication - Publication le 26 avr. 1996 au BOPI 1996-17

Renouvellement sans limitation le 12 février 2016 n°2609952 - Publication le 10 juin 2016 au BOPI 2016-02-12

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