BILLEY Patrick agissant en nom et pour le compte de la Société en formation : FESTIVALS & MEDIA
Numéro de dépôt :
3262382
Date de dépôt :
11/12/2003
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
11/12/2013
Présentation de la marque GOURMET SQUARE
Déposée le 11 décembre 2003 par BILLEY Patrick
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GOURMET SQUARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-03 du 16 janvier 2004.
Le déposant est BILLEY Patrick agissant en nom et pour le compte de la Société en formation : FESTIVALS & MEDIA domicilié(e) 26 rue Ampère,75017 PARIS - 75017 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Patrick BILLEY Festivals & Media domicilié(e) 30 rue de Lübeck,75016 PARIS - 75016 - France.
La marque GOURMET SQUARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3262382.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BILLEY Patrick agissant en nom et pour le compte de la Société en formation : FESTIVALS & MEDIA - 26 rue Ampère,75017 PARIS - 75017 - France
Patrick BILLEY Festivals & Media - 30 rue de Lübeck,75016 PARIS - 75016 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2004-44
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2004-46
Inscription le 27 septembre 2004 - Rejet partiel n°400329 - Publication au BOPI 2004-09-27
Inscription le 13 janvier 2005 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°405455 - Publication au BOPI 2005-01-13
Inscription le 13 janvier 2005 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°405454 - Publication au BOPI 2005-01-13
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2005-06
Publication - Publication le 16 janv. 2004 au BOPI 2004-03
Articles de papeterie ; adhésifs(matières collantes) pour la papeterie ; clichés. Publicité ; diffusion de matériel publicitaire (tract, prospectus, imprimés, échantillons). Organisation d'expositions, de festivals ou de manifestations professionnelles à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; locations d'espaces publicitaires, diffusion d'annonces publicitaires, relation publiques. Éducation ; formation ; divertissement ; activités culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation. Services de loisir. Prêts de livres. Production de films sur bandes vidéo. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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