Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Pierre Leopold BILLET
BILLET Pierre

Numéro de dépôt :
1533556
Date de dépôt :
22/05/1989
Lieu de dépôt :
LA ROCHE S/YON
Date d'expiration :
22/05/1999

Présentation de la marque Pierre Leopold BILLET

Déposée le 22 mai 1989 par BILLET Pierre auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LA ROCHE S/YON), la marque française « Pierre Leopold BILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BILLET Pierre, domicilié(e) Route des Sables d'Olonne, 85300 CHALLANS - France.

La marque Pierre Leopold BILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1533556.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Pierre Leopold BILLET est expirée depuis le 22 mai 1999.


BILLET Pierre - Route des Sables d'Olonne, 85300 CHALLANS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-47

Meubles et mécanismes d'horloges

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.