Marque expirée - Marque en non vigueur
TI'GLACE
Numéro de dépôt :
3481099
Date de dépôt :
08/02/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/02/2017
Présentation de la marque TI'GLACE
Déposée le 8 février 2007 par Billet Jean Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TI'GLACE »
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TI'GLACE est expirée depuis le 8 février 2017.
Billet Jean Paul a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-29
Publication - Publication le 23 mars 2007 au BOPI 2007-12