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Marques déposées par BILLET Jean Claude
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BILLET
Marque enregistrée - Marque en vigueur

BILLET
BILLET Jean Claude

Numéro de dépôt :
4282279
Date de dépôt :
23/06/2016
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
23/06/2026
BILLET de BILLET Jean Claude

Présentation de la marque BILLET

Déposée le 23 juin 2016 par BILLET Jean Claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « BILLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-28 du 15 juillet 2016.

Le déposant est BILLET Jean Claude domicilié(e) 28 rue Arlette Remia - 51100 - REIMS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLET JEAN-CLAUDE domicilié(e) 28 Rue Arlette Remia - 51100 - REIMS - France.

La marque BILLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4282279.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BILLET arrivera à expiration en date du 23 juin 2026.


BILLET Jean Claude - 28 rue Arlette Remia - 51100 - REIMS - France


BILLET JEAN-CLAUDE - 28 Rue Arlette Remia - 51100 - REIMS - France


Publication - Publication le 15 juil. 2016 au BOPI 2016-28

Enregistrement sans modification - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

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