Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BILLET Gérald
/
Clos - Vergers de Normandie
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Clos - Vergers de Normandie
BILLET Gérald, Marie, Jean, Antoine, Gaspard

Numéro de dépôt :
3225353
Date de dépôt :
15/05/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
15/05/2013
Clos - Vergers de Normandie de BILLET Gérald

Présentation de la marque Clos - Vergers de Normandie

Déposée le 15 mai 2003 par BILLET Gérald auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Clos - Vergers de Normandie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-25 du 20 juin 2003.

Le déposant est BILLET Gérald, Marie, Jean, Antoine, Gaspard domicilié(e) 101 rue de Prony,75017 Paris - 75017 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur Gérald BILLET domicilié(e) 101 rue de Prony,75017 Paris - 75017 - France.

La marque Clos - Vergers de Normandie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3225353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Clos - Vergers de Normandie est expirée depuis le 15 mai 2013.

BILLET Gérald a également déposé les autres marques suivantes : M MANOIRS , MANOIR'S , Cidrette


BILLET Gérald, Marie, Jean, Antoine, Gaspard - 101 rue de Prony,75017 Paris - 75017 - France


Monsieur Gérald BILLET - 101 rue de Prony,75017 Paris - 75017 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-52

Publication - Publication le 20 juin 2003 au BOPI 2003-25

Cidres bénéficiant de l'indication géographique protégée « Cidre de Normandie ou cidre normand », pommeaux bénéficiant de l'appellation d'origine « Pommeau de Normandie », jus de pommes, jus de fruits, eaux de vie de cidre bénéficiant de l'appellation d'origine « Eau-de-vie de cidre de Normandie », eaux de vie de poiré bénéficiant de l'appellation d'origine « Eau-de-vie de poiré de Normandie », confitures, miels, plats cuisinés à base de cidre ou de poiré, biscuits, gâteaux, tartes aux fruits, friandises de toutes sortes, glaces comestibles, sorbets, desserts glacés.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.