Marque enregistrée - Marque en vigueur

charlotte papote
Mme billet charlotte

Numéro de dépôt :
4230286
Date de dépôt :
01/12/2015
Lieu de dépôt :
DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS
Date d'expiration :
01/12/2025
charlotte papote de billet charlotte

Présentation de la marque charlotte papote

Déposée le 1 décembre 2015 par madame billet charlotte auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (DÉPÔT ÉLECTRONIQUE PARIS), la marque française « charlotte papote » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-52 du 24 décembre 2015.

Le déposant est madame billet charlotte domicilié(e) 65 rue de buzenval - 92210 - ST CLOUD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme billet charlotte domicilié(e) 65 rue de buzenval - 92210 - ST CLOUD - France.

La marque charlotte papote a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4230286.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

04 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque charlotte papote arrivera à expiration en date du 1 décembre 2025.


Mme billet charlotte - 65 rue de buzenval - 92210 - ST CLOUD - France


Mme billet charlotte - 65 rue de buzenval - 92210 - ST CLOUD - France


Publication - Publication le 24 déc. 2015 au BOPI 2015-52

Enregistrement avec modification - Publication le 25 mars 2016 au BOPI 2016-12

Inscription le 7 mars 2016 - Retrait partiel n°664210 - Publication le 8 avr. 2016 au BOPI 2016-03-07

Bougies pour l'éclairage ; mèches pour l'éclairage ;

Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles de toilette ; nécessaires de toilette ; verres (récipients) ; vaisselle.