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Marques déposées par BILLET Alain
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S.R.P.C. SOCIETE DE REMPLACEMENT DU PERMIS DE CONDUIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

S.R.P.C. SOCIETE DE REMPLACEMENT DU PERMIS DE CONDUIRE
BILLET Alain

Numéro de dépôt :
1738988
Date de dépôt :
28/06/1990
Lieu de dépôt :
ROUEN
Date d'expiration :
28/06/2000

Présentation de la marque S.R.P.C. SOCIETE DE REMPLACEMENT DU PERMIS DE CONDUIRE

Déposée le 28 juin 1990 par BILLET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ROUEN), la marque française « S.R.P.C. SOCIETE DE REMPLACEMENT DU PERMIS DE CONDUIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BILLET Alain, domicilié(e) 13, rue Clément Ader, 76120 LE GRAND QUEVILLY - France.

La marque S.R.P.C. SOCIETE DE REMPLACEMENT DU PERMIS DE CONDUIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1738988.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

36 39

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque S.R.P.C. SOCIETE DE REMPLACEMENT DU PERMIS DE CONDUIRE est expirée depuis le 28 juin 2000.

BILLET Alain a également déposé les autres marques suivantes : LES TRESORS DU GALION , KDOASTRO , PERMIS ASSISTANCE , MONDIAL PERMIS , EUROPE PERMIS


BILLET Alain - 13, rue Clément Ader, 76120 LE GRAND QUEVILLY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1994-07

Assurances et finances - Transport et entreposage - Prestation de service de transport de passagers

Assurances ; services bancaires ; services bancaires en ligne ; affaires immobilières. Services de caisses de prévoyance. Emission de chèques de voyage ou de cartes de crédit. Estimations immobilières. Gestion financière. Gérance de biens immobiliers. Services de financement ; analyse financière ; constitution ou investissement de capitaux ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; placement de fonds.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Services de logistique en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux, d’électricité ou d'énergie. Distribution (livraison de produits). Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules. Transport en taxi. Réservation de places de voyage. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.