Marque enregistrée - Marque en non vigueur
LES TRESORS DU GALION
Numéro de dépôt :
1117956
Date de dépôt :
17/12/1979
Lieu de dépôt :
Tri. La Rochelle
Présentation de la marque LES TRESORS DU GALION
Déposée le 17 décembre 1979 par monsieur BILLET Alain auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. La Rochelle), la marque française « LES TRESORS DU GALION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque LES TRESORS DU GALION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1117956.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 45 ans, la marque LES TRESORS DU GALION est expirée depuis le 17 décembre 1989.
BILLET Alain a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-029