Déposée le 28 novembre 2000 par BILLERBECK INTERNATIONAL AG
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COSIDORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-01 du 5 janvier 2001.
Le déposant est BILLERBECK INTERNATIONAL AG, domicilié(e) (Société de droit Suisse), Brühlmattenstrasse 10 CH-5525 Faschbach-Göslikon, SUISSE - Suisse.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.
La marque COSIDORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3067296.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BILLERBECK INTERNATIONAL AG - (Société de droit Suisse), Brühlmattenstrasse 10 CH-5525 Faschbach-Göslikon, SUISSE - Suisse
CABINET WEINSTEIN - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-23
Publication - Publication le 5 janv. 2001 au BOPI 2001-01
Alèses Coussins, oreillers, coussins pour appuyer la nuque, matelas. Couvertures de lit, couvertures pour garniture de lits, courtepointes, couvertures en tissus à mailles, couvertures de voyage, couvertures surpiquées en tissus à mailles, couvre-lits, linge de lit, édredons (couvre-pieds de duvet), sacs de couchage, couvertures et enveloppes pour couvertures, coussins, oreillers, protège matelas, couverture pour matelas.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
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