Marque enregistrée - Marque en non vigueur

COSIDORM
BILLERBECK INTERNATIONAL AG (Société suisse)

Numéro de dépôt :
1607936
Date de dépôt :
06/08/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/08/2000

Présentation de la marque COSIDORM

Déposée le 6 août 1990 par BILLERBECK INTERNATIONAL AG (Société suisse auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « COSIDORM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BILLERBECK INTERNATIONAL AG (Société suisse), domicilié(e) Alschwil SUISSE - Suisse.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN - France.

La marque COSIDORM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1607936.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque COSIDORM est expirée depuis le 6 août 2000.


BILLERBECK INTERNATIONAL AG (Société suisse) - Alschwil SUISSE - Suisse


CABINET WEINSTEIN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-02

Couvertures de lit, couvertures pour garnitures de lit, courtepointes, couvertures en tissus à mailles, couvertures, couvertures surpiquées en tissus à mailles, couvre-lits, linge de lit, édredons, coussins, oreillers, matelas, oreillers-pupitre, protège-matelas, alèzes, matières de rembourrage pour couvertures, matières de rembourrage pour matelas à savoir flocons de laine, plumes de lit, édredons, matières synthétiques de rembourrage pour lits et matelas, étoffes et tissus, laine de mouton et matières de rembourrage à base de laine de mouton, couvertures, sacs de couchage, couvertures et enveloppes pour couvertures, alèzes, matières de rembourrage pour coussins.

Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).