LES CROQUANDISES DU ROY
Présentation de la marque LES CROQUANDISES DU ROY
Déposée le 27 septembre 1993 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BILLEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LES CROQUANDISES DU ROY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-46 du 19 novembre 1993.
Le déposant est .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LES CROQUANDISES DU ROY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93485950.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LES CROQUANDISES DU ROY est expirée depuis le 27 septembre 2003.
BILLEAU a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-11
Publication - Publication le 19 nov. 1993 au BOPI 1993-46