Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE CROQUANT BORDELAIS
BILLEAU Nadine

Numéro de dépôt :
94535552
Date de dépôt :
05/09/1994
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/09/2004

Présentation de la marque LE CROQUANT BORDELAIS

Déposée le 5 septembre 1994 par BILLEAU Nadine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « LE CROQUANT BORDELAIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-43 du 28 octobre 1994.

Le déposant est BILLEAU Nadine, domicilié(e) 4 Rue André Malraux, 33660 SAINT SEURIN / L'ISLE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLEAU Nadine - France.

La marque LE CROQUANT BORDELAIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94535552.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE CROQUANT BORDELAIS est expirée depuis le 5 septembre 2004.

BILLEAU Nadine a également déposé les autres marques suivantes : NOIX DE JACOU , LE CROQUANT BORDELAIS , croquant du Littoral , CROUSTI' Noisette


BILLEAU Nadine - 4 Rue André Malraux, 33660 SAINT SEURIN / L'ISLE - France


BILLEAU Nadine - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-08

Publication - Publication le 28 oct. 1994 au BOPI 1994-43

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