Déposée le 1 mars 2004 par BILLE Valérie
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « ET TOC! » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2004-15 du 9 avril 2004.
Le déposant est BILLE Valérie domicilié(e) 120 av. Raspail - 93170 - BAGNOLET - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, BILLE Valérie domicilié(e) 120 av. Raspail - 93170 - BAGNOLET - France.
La marque ET TOC! a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3276731.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ET TOC! est expirée depuis le 1 mars 2024.
BILLE Valérie - 120 av. Raspail - 93170 - BAGNOLET - France
BILLE Valérie - 120 av. Raspail - 93170 - BAGNOLET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-32
Publication - Publication le 9 avr. 2004 au BOPI 2004-15
Inscription le 30 août 2010 - Concession de licence n°531145 - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-08-30
Renouvellement sans limitation le 24 juillet 2014 n°2564681 - Publication le 10 oct. 2014 au BOPI 2014-07-24
Tableaux (peintures), articles de papeterie, livres, cartes, calendriers, brochures, prospectus, aquarelles, dessins, patrons pour la couture. Vêtements, chapellerie, fourrures (vêtements), foulards. Recherche et développements de nouveaux produits (pour des tiers), décoration intérieure, stylisme (esthétique industrielle), services de dessinateurs d'arts graphiques.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.
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