VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ VBSC VBSC VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ
Marque enregistrée - Marque en non vigueur
VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ VBSC VBSC VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ
BILLE CLAUDE ARISTIDE SEBAG ROGER AVANT-GARDE MANAGEMENT AND CO SARL, SARL BAUMANN MARC GEORGES PAUL
Numéro de dépôt :
3799426
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2021
Présentation de la marque VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ VBSC VBSC VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ
Déposée le 21 janvier 2011 par BILLE CLAUDE ARISTIDE, SEBAG ROGER, la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVANT-GARDE MANAGEMENT AND CO, BAUMANN MARC GEORGES PAUL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ VBSC VBSC VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-06 du 11 février 2011.
Les déposants sont BILLE CLAUDE ARISTIDE domicilié(e) 237 RUE DU PRESIDENT SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France, SEBAG ROGER domicilié(e) 22 Rue NORMANDIE NIEMEN - 94310 - ORLY - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVANT-GARDE MANAGEMENT AND CO domicilié(e) 119 BIS RUE DE COLOMBES - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , BAUMANN MARC GEORGES PAUL domicilié(e) 14 RUE PAU CASALS - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLE CLAUDE ARISTIDE domicilié(e) 237 RUE DU PRESIDENT SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France.
La marque VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ VBSC VBSC VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799426.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BILLE CLAUDE ARISTIDE - 237 RUE DU PRESIDENT SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France
SEBAG ROGER - 22 Rue NORMANDIE NIEMEN - 94310 - ORLY - France
AVANT-GARDE MANAGEMENT AND CO SARL, SARL - 119 BIS RUE DE COLOMBES - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France - SIREN 4
BAUMANN MARC GEORGES PAUL - 14 RUE PAU CASALS - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France
BILLE CLAUDE ARISTIDE - 237 RUE DU PRESIDENT SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France
Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06
Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27
Inscription le 23 août 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°556181 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23
Inscription le 21 décembre 2017 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°713500 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en son issus ; Sandwiches au poulet ; sandwiches garnis ; sandwiches au poisson ; sandwiches de Francfort ; sandwiches au hamburger ; petits pains pour hot-dogs ; sandwiches ; sandwiches contenant de la viande ; sandwichs avec salade ; sandwiches au fromage grillé ; sandwiches au fromage grillé avec du jambon ; sandwichs grillés ; sandwichs au bœuf haché ; wraps (sandwiches) ; sandwiches contenant des hamburgers ; hamburgers servis dans des petits pains ; sandwiches au hamburger ; hamburgers servis dans des petits pains ; hamburgers dans des pains à hambourgeois ; hamburgers cuits et servis dans un petit pain ; salades de macaronis ; salades de pâtes ; salades de riz ; pâtes surgelées ; pâtes séchées ; aliments séchés à base de pâtes ; pâtes farcies ; pâtes fraîches ; pâtes ; pâtes et nouilles ; pâtes contenant des oeufs ; pâtes contenant des garnitures ; pâtes alimentaires fourrées ; plats préparés à base de pâtes ; repas préparés à base de farine ; plats prêts à consommer contenant des pâtes ; sauces pour pâtes ; en-cas principalement à base de pâtes. Compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, levure en comprimés non à usage à médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les autres huiles essentielles ; pâtes d'amande, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines, (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; malt, amandes, arachides (fruits) ; noisettes, noix. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Boissons isotoniques, jus de légumes, cocktails sans alcool. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'œufs ou de lait ; Substances diététiques à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'œufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine ; conserves et plats préparés à base de viande, poisson, volaille et gibier ; plats préparés à base de légumes. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliment pour bébés, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres végétales comestibles (non-nutritives), préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux. Fortifiants, reconstituants, stimulants, en-cas sous forme de préparations alimentaires diététiques riches en protéine. Préparations de vitamines, tisanes, thé médicinal, infusions médicinales, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Services de restauration rapide et continue ; services de restauration rapide ; services de bars et de restaurants ; services de restaurant et café ; services de traiteur pour restaurants ; conseils en matière de services d'alimentation, boissons, fourniture de repas, restaurants et cafétérias, à savoir conseils en matière de restauration, restaurants et snack-bars à service rapide ; préparation d'aliments et boissons dans des restaurants, services de restauration et de fourniture (préparation) de repas ; services de restaurants préparant des repas à emporter, services de restaurants comprenant des infrastructures de bar faisant l'objet d'une licence ; services de restaurants libre-service ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent. Snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salons de thé. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Services de cuisiniers à domicile. Pouponnieres, haltes-garderies. Services de réservations d'hotels ; agences de logements (hotels, motels, pensions, auberges) exploitation de terrains de camping ; services de traiteurs. Services de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs). Services de restaurant et café ; services de traiteur pour restaurants.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.
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