Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ VBSC VBSC VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ
BILLE CLAUDE ARISTIDE
SEBAG ROGER
AVANT-GARDE MANAGEMENT AND CO SARL, SARL
BAUMANN MARC GEORGES PAUL

Numéro de dépôt :
3799426
Date de dépôt :
21/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
21/01/2021
VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ VBSC VBSC VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ de BILLE CLAUDE ARISTIDE

Présentation de la marque VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ VBSC VBSC VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ

Déposée le 21 janvier 2011 par BILLE CLAUDE ARISTIDE, SEBAG ROGER, la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVANT-GARDE MANAGEMENT AND CO, BAUMANN MARC GEORGES PAUL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ VBSC VBSC VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-06 du 11 février 2011.

Les déposants sont BILLE CLAUDE ARISTIDE domicilié(e) 237 RUE DU PRESIDENT SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France, SEBAG ROGER domicilié(e) 22 Rue NORMANDIE NIEMEN - 94310 - ORLY - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVANT-GARDE MANAGEMENT AND CO domicilié(e) 119 BIS RUE DE COLOMBES - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , BAUMANN MARC GEORGES PAUL domicilié(e) 14 RUE PAU CASALS - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLE CLAUDE ARISTIDE domicilié(e) 237 RUE DU PRESIDENT SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France.

La marque VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ VBSC VBSC VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3799426.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ VBSC VBSC VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ est expirée depuis le 21 janvier 2021.

BILLE CLAUDE ARISTIDE a également déposé les autres marques suivantes : CFII – BROADCAST WORLDWIDE TV. (TELEVISION MONDIALE.) CHAINE FRANÇAISE D'INFORMATIONS INTERNATIONALES : cfii – BROADCAST WORLWIDE TV , JEE VICE , BABY GAGA , FLAGRANT DESIR , BACKPLANE , JVICE® JEE VICE wear , CII.T.V. CHAINE INFO INT CHAINE D'INFORMATION INTERNATIONALE CII , PARIS BLACK VISION MAGAZINE , CF2I-TÉLÉVISION.INT. =“ CHAINE FRANÇAISE D'INFORMATIONS INTERNATIONALES : (www.CFZi-TV.COM) ”. TOUTES LES NOUVELLES DU MONDE , C2ITV.INFO INTERNATIONAL NEWS FRANCE. C DEUX I FRANCE= “ CHAINE D'INFORMATION INTERNATIONALE, C DEUX I, FRANCE, C2ITV, INFO INTERNATIONAL NEWS FRANCE. (TOUTES LES NOUVELLES DU MONDE)


BILLE CLAUDE ARISTIDE - 237 RUE DU PRESIDENT SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France

SEBAG ROGER - 22 Rue NORMANDIE NIEMEN - 94310 - ORLY - France

AVANT-GARDE MANAGEMENT AND CO SARL, SARL - 119 BIS RUE DE COLOMBES - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France - SIREN 4

BAUMANN MARC GEORGES PAUL - 14 RUE PAU CASALS - 92100 - BOULOGNE BILLANCOURT - France


BILLE CLAUDE ARISTIDE - 237 RUE DU PRESIDENT SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 11 févr. 2011 au BOPI 2011-06

Enregistrement avec modification - Publication le 8 juil. 2011 au BOPI 2011-27

Inscription le 23 août 2011 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°556181 - Publication le 23 sept. 2011 au BOPI 2011-08-23

Inscription le 21 décembre 2017 - Décision judiciaire confirmant partiellement ou totalement la validité du titre n°713500 - Publication le 19 janv. 2018 au BOPI 2017-12-21

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; tous les produits précités étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en son issus ; Sandwiches au poulet ; sandwiches garnis ; sandwiches au poisson ; sandwiches de Francfort ; sandwiches au hamburger ; petits pains pour hot-dogs ; sandwiches ; sandwiches contenant de la viande ; sandwichs avec salade ; sandwiches au fromage grillé ; sandwiches au fromage grillé avec du jambon ; sandwichs grillés ; sandwichs au bœuf haché ; wraps (sandwiches) ; sandwiches contenant des hamburgers ; hamburgers servis dans des petits pains ; sandwiches au hamburger ; hamburgers servis dans des petits pains ; hamburgers dans des pains à hambourgeois ; hamburgers cuits et servis dans un petit pain ; salades de macaronis ; salades de pâtes ; salades de riz ; pâtes surgelées ; pâtes séchées ; aliments séchés à base de pâtes ; pâtes farcies ; pâtes fraîches ; pâtes ; pâtes et nouilles ; pâtes contenant des oeufs ; pâtes contenant des garnitures ; pâtes alimentaires fourrées ; plats préparés à base de pâtes ; repas préparés à base de farine ; plats prêts à consommer contenant des pâtes ; sauces pour pâtes ; en-cas principalement à base de pâtes. Compléments alimentaires d'origine végétale préparés pour la consommation humaine, levure en comprimés non à usage à médical, gelée royale pour alimentation humaine (non à usage médical), aromates autres que les autres huiles essentielles ; pâtes d'amande, flocons de céréales séchées ; infusions non médicinales, muesli, semoule, flans. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages ; Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés), graines, (semences) ; fruits et légumes frais ; aliments pour animaux ; animaux vivants ; plantes et fleurs naturelles ; malt, amandes, arachides (fruits) ; noisettes, noix. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Boissons isotoniques, jus de légumes, cocktails sans alcool. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Compléments alimentaires à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'œufs ou de lait ; Substances diététiques à base de poissons, d'algues, de crustacés, de mollusques, de viandes, de fruits, de légumes, d'œufs ou de lait ; soupes, potages ; pollen préparé pour l'alimentation, protéines pour l'alimentation humaine ; conserves et plats préparés à base de viande, poisson, volaille et gibier ; plats préparés à base de légumes. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Substances diététiques à usage médical, compléments nutritionnels à usage médical, aliment pour bébés, préparations de vitamines, boissons diététiques à usage médical, tisanes, thé médicinal, produits contre les brûlures, fibres végétales comestibles (non-nutritives), préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine, sucre à usage médical ; suppléments alimentaires minéraux. Fortifiants, reconstituants, stimulants, en-cas sous forme de préparations alimentaires diététiques riches en protéine. Préparations de vitamines, tisanes, thé médicinal, infusions médicinales, préparations d'oligo-éléments pour la consommation humaine. Tous ces produits étant issus de l'agriculture biologique et/ou élaborés à partir de produits issus de l'agriculture biologique. Services de restauration rapide et continue ; services de restauration rapide ; services de bars et de restaurants ; services de restaurant et café ; services de traiteur pour restaurants ; conseils en matière de services d'alimentation, boissons, fourniture de repas, restaurants et cafétérias, à savoir conseils en matière de restauration, restaurants et snack-bars à service rapide ; préparation d'aliments et boissons dans des restaurants, services de restauration et de fourniture (préparation) de repas ; services de restaurants préparant des repas à emporter, services de restaurants comprenant des infrastructures de bar faisant l'objet d'une licence ; services de restaurants libre-service ; restaurants libre-service, restaurants à service rapide et permanent. Snack-bars, cafés-restaurants, cafétérias, cantines, salons de thé. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux. Services de cuisiniers à domicile. Pouponnieres, haltes-garderies. Services de réservations d'hotels ; agences de logements (hotels, motels, pensions, auberges) exploitation de terrains de camping ; services de traiteurs. Services de cafétérias, de salons de thé, de bars (à l'exception des clubs). Services de restaurant et café ; services de traiteur pour restaurants.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.