Marque enregistrée - Marque en non vigueur

JVICE® JEE VICE wear
BILLE CLAUDE ARISTIDE
SEBAG ROGER SAIDOU FELIX
AVANT-GARDE MANAGEMENT AND CO, SARL
Mme BAILLEHACHE FRANÇOISE

Numéro de dépôt :
3807115
Date de dépôt :
17/02/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/02/2021
JVICE® JEE VICE wear de BILLE CLAUDE ARISTIDE

Présentation de la marque JVICE® JEE VICE wear

Déposée le 17 février 2011 par BILLE CLAUDE ARISTIDE, SEBAG ROGER SAIDOU FELIX, la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVANT-GARDE MANAGEMENT AND CO, madame BAILLEHACHE FRANÇOISE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « JVICE® JEE VICE wear » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-10 du 11 mars 2011.

Les déposants sont BILLE CLAUDE ARISTIDE domicilié(e) 237 RUE DU PRESIDENT SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France, SEBAG ROGER SAIDOU FELIX domicilié(e) 22 RUE NORMANDIE NIEMEN - 94310 - ORLY - France, la Société à Responsabilité Limité (SARL) AVANT-GARDE MANAGEMENT AND CO domicilié(e) 119 BIS RUE DE COLOMBES - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France et immatriculée sous le numéro RCS 4 , madame BAILLEHACHE FRANÇOISE domicilié(e) 65, avenue des tilleuls - 94320 - THIAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLE CLAUDE ARISTIDE domicilié(e) 237 RUE DU PRESIDENT SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France.

La marque JVICE® JEE VICE wear a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3807115.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque JVICE® JEE VICE wear est expirée depuis le 17 février 2021.

BILLE CLAUDE ARISTIDE a également déposé les autres marques suivantes : CFII – BROADCAST WORLDWIDE TV. (TELEVISION MONDIALE.) CHAINE FRANÇAISE D'INFORMATIONS INTERNATIONALES : cfii – BROADCAST WORLWIDE TV , JEE VICE , BABY GAGA , FLAGRANT DESIR , BACKPLANE , VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ VBSC VBSC VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ , CII.T.V. CHAINE INFO INT CHAINE D'INFORMATION INTERNATIONALE CII , PARIS BLACK VISION MAGAZINE , CF2I-TÉLÉVISION.INT. =“ CHAINE FRANÇAISE D'INFORMATIONS INTERNATIONALES : (www.CFZi-TV.COM) ”. TOUTES LES NOUVELLES DU MONDE , C2ITV.INFO INTERNATIONAL NEWS FRANCE. C DEUX I FRANCE= “ CHAINE D'INFORMATION INTERNATIONALE, C DEUX I, FRANCE, C2ITV, INFO INTERNATIONAL NEWS FRANCE. (TOUTES LES NOUVELLES DU MONDE)


BILLE CLAUDE ARISTIDE - 237 RUE DU PRESIDENT SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France

SEBAG ROGER SAIDOU FELIX - 22 RUE NORMANDIE NIEMEN - 94310 - ORLY - France

AVANT-GARDE MANAGEMENT AND CO, SARL - 119 BIS RUE DE COLOMBES - 92600 - ASNIERES SUR SEINE - France - SIREN 4

Mme BAILLEHACHE FRANÇOISE - 65, avenue des tilleuls - 94320 - THIAIS - France


BILLE CLAUDE ARISTIDE - 237 RUE DU PRESIDENT SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 11 mars 2011 au BOPI 2011-10

Enregistrement avec modification - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-50

Inscription le 27 décembre 2011 - Rejet partiel n°565402 - Publication le 27 janv. 2012 au BOPI 2011-12-27

Couches en matières textiles.