Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BABY GAGA
BILLE CLAUDE ARISTIDE
SEBAG ROGER

Numéro de dépôt :
3794436
Date de dépôt :
03/01/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
03/01/2021
BABY GAGA de BILLE CLAUDE ARISTIDE

Présentation de la marque BABY GAGA

Déposée le 3 janvier 2011 par BILLE CLAUDE ARISTIDE et SEBAG ROGER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BABY GAGA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-04 du 28 janvier 2011.

Les déposants sont BILLE CLAUDE ARISTIDE domicilié(e) 237 RUE DU PDT SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France et SEBAG ROGER domicilié(e) 22 RUE NORMANDIE NIEMEN - 94310 - ORLY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLE CLAUDE ARISTIDE domicilié(e) 237 RUE DU PDT SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France.

La marque BABY GAGA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3794436.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY GAGA est expirée depuis le 3 janvier 2021.

BILLE CLAUDE ARISTIDE a également déposé les autres marques suivantes : CFII – BROADCAST WORLDWIDE TV. (TELEVISION MONDIALE.) CHAINE FRANÇAISE D'INFORMATIONS INTERNATIONALES : cfii – BROADCAST WORLWIDE TV , JEE VICE , BABY GAGA , FLAGRANT DESIR , BACKPLANE , VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ VBSC VBSC VEGGIE BIO SANDWICH CAFÉ , JVICE® JEE VICE wear , CII.T.V. CHAINE INFO INT CHAINE D'INFORMATION INTERNATIONALE CII , PARIS BLACK VISION MAGAZINE , CF2I-TÉLÉVISION.INT. =“ CHAINE FRANÇAISE D'INFORMATIONS INTERNATIONALES : (www.CFZi-TV.COM) ”. TOUTES LES NOUVELLES DU MONDE


BILLE CLAUDE ARISTIDE - 237 RUE DU PDT SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France

SEBAG ROGER - 22 RUE NORMANDIE NIEMEN - 94310 - ORLY - France


BILLE CLAUDE ARISTIDE - 237 RUE DU PDT SALVADOR ALLENDE - 92700 - COLOMBES - France


Publication - Publication le 28 janv. 2011 au BOPI 2011-04

Enregistrement sans modification - Publication le 6 mai 2011 au BOPI 2011-18

Inscription le 23 septembre 2011 - Transmission totale de propriété n°558940 - Publication le 28 oct. 2011 au BOPI 2011-09-23

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; couches en matières textiles ; sous-vêtements ;

Jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël (à l'exception des articles d'éclairage) ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de tables ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ;

Télécommunications, agence de presse et d'information (nouvelle) ; expédition et transmission de dépêches ; diffusion de programmes radiophoniques et de télévision ; émissions radiophoniques, télévisées et multimédia (à usage interactif ou non) ; services de messagerie et de correspondance commerciale électronique et télématique ; transmission d'informations par voie télématique ; transmission de télécopies ; fourniture de forums de discussions sur Internet ; télévision par câble, par voie hertzienne, par satellites ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateurs ; service de transmission d'informations et de données visuelles ou sonores contenues dans des banques de données ; communications radiophoniques, téléphoniques, fourniture d'accès à un réseau informatique mondial ; transmission de messages, transmission de messages et d'images assistée par ordinateur ; radiotéléphonie mobile ; service de téléconférence ; services d'accès à la demande à un site Internet d'œuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; services d'accès à des bases de données informatiques de référencement en ligne d'œuvres musicales, de vidéoclips, de jeux, de forums de discussions, d'oeuvres destinées au divertissement ; service de communication audiovisuelle ; fourniture d'accès en ligne de bases de données musicales, de bases de données relatives au divertissement ; communications par réseau informatique mondial ; fourniture d'accès à des bases de données informatiques et des sites Web de tiers via un réseau de communication mondial ; fourniture d'accès et exploitation de forums de discussion en ligne et de salles de discussions virtuelles.

Transport ; emballage et entreposage de marchandises ; organisation de voyages. Informations en matière de transport. Distribution de journaux. Distribution des eaux ou d'énergie. Remorquage. Location de garages ou de places de stationnement. Location de véhicules, de bateaux ou de chevaux. Services de taxis. Réservation pour les voyages. Entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement. Informations en matière de tourisme ; informations touristiques et du voyage ; agence de tourisme (à l'exception des réservations d'hotels et de pensions) ; informations en matière de voyages ; services de transit ; courtage de fret ; organisation d'excursions ; visites touristiques ; services d'agences de voyages ; livraisons de colis ; location d'entrepôts ; réservation des places de voyages ; distribution de courrier ; services d'expédition (fret) ; l'information en matière de tourisme liée aux voyages, aux transports, à l'évasion touristique (voyages). L'information en matière de voyage et d'organisation des séjours vers les pays (informations touristiques) ; services d'hôtesses de l'air (accompagnement de voyageurs). L'information en matière de vols (transport aérien) en direction des pays tropicaux ; organisation de croisières. Services de coursiers ; services de livraison à domicile ; acheminement de produits alimentaires, de boissons, de repas ou de plateau repas, chargement et déchargement de marchandises à bord d'avions pour les passagers de cabines, d'habitacles, chargement et déchargement de soutes d'avions, manutention de marchandises et de bagages notamment dans les aéroports, organisation de transferts et transits de passagers, ou de bagages d'un aéroport ou d'un avion vers un autre aéroport ou avion ; sevices d'hotesses de l'air (accompagnement de voyageurs) ; services d'autobus ou d'autocars ; services de chauffeurs ; empaquetage de marchandises ; location de conteneurs d'entreposage ; messagerie (courrier ou marchandises), services de parcs de stationnement. Services de représentation de compagnies aérienes (agence de transport) et de compagnies de location de véhicules (agence de location de véhicules), transport en bâteau, location de bâteaux, services de bâteaux de plaisance. Informations et assistance (conseil) en matière de voyages. Informations en matière de tourisme (transport) et voyages vers les pays tropicaux. Organisation de voyages touristiques (transport) vers les pays tropicaux.

Divertissement ; services d'artistes de spectacles, enregistrement (filmage) sur bandes vidéo, location de bandes vidéo, production de films sur bandes vidéo, boîte de nuit, exploitation de salles de cinéma, studios de cinéma, location de films cinématographiques, location d'enregistrements sonores, services de composition musicale, organisation de concours (éducation ou divertissement), organisation et conduite de colloques, conférences, congrès, séminaires, symposiums, informations en matière de divertissement, divertissement radiophonique, divertissement télévisé, production de films sur supports de données optiques, services d'imagerie numérique, informations en matière de récréation, services de jeu proposés en ligne (à partir d'un réseau informatique), mise à disposition d'équipements de karaoké, montage de supports de données optiques, music-hall, services d'orchestres, organisation de bals, organisation de concerts, organisation de compétitions sportives, organisation de concours de beauté, organisation de spectacles (services d'imprésarios), organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs, organisation et conduite d'ateliers de formation, photographie, reportages photographiques, planification de réceptions (divertissement), postsynchronisation, publication de textes (autres que textes publicitaires), publication de livres, magazines, publication de livres et de périodiques en ligne, micro-édition, exploitation de publications électroniques en ligne (non téléchargeables), rédaction de scénariis, services de reporters, services de studios d'enregistrement.