Déposée le 22 octobre 1992 par BILLAUT Jean-Michel et SENTILHES Grégoire
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIGITAL STRATEGY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-43 du 4 décembre 1992.
Les déposants sont BILLAUT Jean-Michel domicilié(e) Le Village, 5, rue du Centre, 78770 VILLIERS LE MAHIEUX - France et SENTILHES Grégoire domicilié(e) Ile Saint Germain, 61, rue Pierre Poli, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PEUSCET - France.
La marque DIGITAL STRATEGY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92438769.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BILLAUT Jean-Michel - Le Village, 5, rue du Centre, 78770 VILLIERS LE MAHIEUX - France
SENTILHES Grégoire - Ile Saint Germain, 61, rue Pierre Poli, 92130 ISSY LES MOULINEAUX - France
Cabinet PEUSCET - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-13
Publication - Publication le 4 déc. 1992 au BOPI 1992-43
Livres, matériels d'enseignement et d'instruction (à l'exception des appareils). Communication; communications par terminaux d'ordinateur, transmission de messages.Services d'éducation et de divertissement, notamment organisation de concours et de jeux
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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