Déposée le 19 juin 2012 par BILLAULT Sébastien et AZCUE Stéphane
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « KLAYVER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-28 du 13 juillet 2012.
Les déposants sont BILLAULT Sébastien domicilié(e) Villa Fleurette, 4 rue des Arbousiers - 40130 - CAPBRETON - France et AZCUE Stéphane domicilié(e) 9 Chemin de Loung - 64100 - BAYONNE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BILLAULT Sébastien domicilié(e) Villa Fleurette, 4 rue des Arbousiers - 40130 - CAPBRETON - France.
La marque KLAYVER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3928351.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque KLAYVER est expirée depuis le 19 juin 2022.
BILLAULT Sébastien - Villa Fleurette, 4 rue des Arbousiers - 40130 - CAPBRETON - France
AZCUE Stéphane - 9 Chemin de Loung - 64100 - BAYONNE - France
BILLAULT Sébastien - Villa Fleurette, 4 rue des Arbousiers - 40130 - CAPBRETON - France
Publication - Publication le 13 juil. 2012 au BOPI 2012-28
Enregistrement avec modification - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52
Divers équipements sportifs, à savoir : casques pour pilotes pièces techniques pour motos, à savoir : cales, leviers pour guidons. Textiles, à savoir : vêtements/habillement.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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