Déposée le 10 mars 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BILLAUD-SEGEBA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BRESSUIRE),
la marque française « TECNAGRI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BILLAUD-SEGEBA domicilié(e) - 79300 - BRESSUIRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 410 626 972 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, S.A.S BILLAUD-SEGEBA, MR SOURICE JEAN-PIERRE domicilié(e) 200 Bd de Poitiers - 79300 - BRESSUIRE - France.
La marque TECNAGRI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1751601.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
S.A.S BILLAUD-SEGEBA, MR SOURICE JEAN-PIERRE - 200 Bd de Poitiers - 79300 - BRESSUIRE - France
Renouvellement avec limitation n°2135144 - Publication au BOPI 1999-27
Demande de renouvellement le 19 décembre 2008 n°2135144 - Publication au BOPI 2008-12-19
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-02
Inscription le 9 janvier 2009 - Transmission totale de propriété n°488516 - Publication au BOPI 2009-01-09
Renouvellement sans limitation le 25 février 2009 n°2399599 - Publication le 22 mai 2009 au BOPI 2009-02-25
Inscription le 20 juillet 2009 - Déclaration de renouvellement irrecevable n°502208 - Publication le 21 août 2009 au BOPI 2009-07-20
Renouvellement sans limitation le 27 mai 2019 n°2716425 - Publication le 15 nov. 2019 au BOPI 2019-05-27
Matériels agricoles-pièces pour matériels agricoles. Matériels, pièces pour travaux publics. Matériel, pièces pour l'automobile à l'exception des enregistreurs kilométriques pour véhicules, des contrôleurs de vitesse pour véhicules, des régulateurs de voltage pour véhicules, des serrures électriques, des serrures non métalliques, des indicateurs de vitesse, des bâches de véhicules, des dispositifs d'éclairage, de chauffage, de climatisation, des dégivreurs pour véhicules, des dispositifs antiéblouissants pour véhicules (garnitures de lampes) des réflecteurs pour véhicules, des plaques d'immatriculation non métalliques et des triangles de signalisation pour véhicules en panne. Lubrifiants - petit outillage.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau. Moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.
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